à faire valoir ses droits à la retraite

de chef de mission

ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, détaché

direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Auvergne Rhône Alpes

conformément aux dispositions de

modifié

au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe à l'échelon spécial

au titre de l'année 2018

direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Auvergne-Rhône-Alpes

conformément aux dispositions de

modifié

au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe

au titre de l'année 2017

Claude MARCHANd, direction générale des entreprises

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du

précitée

à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie

membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

à compter du 10 mai 1991

au grade d'ingénieur divisionnaire

à compter des dates suivantes

tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur divisionnaire

au titre de l'année 1991 est dressé